cheminée de hotte

Horeca: quelles sont les règles urbanistiques pour les cheminées de hotte ?

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Vous devez placer une cheminée liée à votre hotte? Il est préférable de passer dans un conduit existant mais cela n’est pas toujours possible. Cet article vous résume la règlementation sur le placement correct d’une cheminée en façade arrière. Le but est d’éviter les nuisances olfactives qui incommoderaient vos voisins et garantir le maintien de l’esthétique existant de la façade arrière de l’immeuble.

Que nous dit la législation au niveau régional ?

Pour la Région de Bruxelles-Capitale, le règlement régional d’urbanisme nous indique qu’il n’y a pas de limite quant à la hauteur des souches de cheminées. Elles peuvent dépasser le gabarit de la toiture. Cependant, il faut être attentif à ce qu’elles n’endommagent pas l’esthétique de la façade et il est obligatoire de les placer en façade arrière du bâtiment, elles ne peuvent pas être visibles à partir de la voie publique.

Que nous dit la législation au niveau communal ?

Presque toutes les communes disposent d’un règlement communal d’urbanisme qui traite des cheminées. Ces règlements sont parfois très anciens et il est souvent utile de faire appel à la commune pour connaitre leur interprétation actuelle.

Pour Bruxelles, Ixelles et Schaerbeek, voilà ce que l’on doit respecter. Si le conduit de la hotte ne passe pas dans les conduits existants, il peut être ajouté le long de la façade arrière, de manière la plus discrète possible, sans passer devant les baies existantes. La cheminée doit déboucher au moins 2 mètres au-dessus de la corniche de la façade arrière. Il en est de même pour les cheminées d’annexes, qui doivent d’abord rejoindre la façade arrière du bâtiment principal.

Les démarches

Sachez que, dans l’HoReCa, nombreux sont les travaux et les installations qui nécessitent un permis d’urbanisme. C’est toujours le cas pour le placement d’une cheminée de hotte en façade arrière !

Si vous ne parvenez pas à respecter les obligations décrites précédemment, il faudra indiquer, dans votre demande de permis, les dérogations souhaitées. Cela va allonger la procédure et ces dérogations peuvent toujours être refusées.

Notez que si vous utilisez un conduit existant passant à l’intérieur du bâtiment, il ne vous faudra pas demander de permis.

Dans le secteur HoReCa, il faut également être vigilant si vous placez, remplacez ou réutilisez des installations visibles à l’extérieur car un permis d’urbanisme peut parfois être nécessaire. On parle, par exemple, d’une enseigne, d’une vitrine commerciale, d’une tente solaire, d’un volet, d’un compresseur lié à un frigo, à une chambre froide ou à de l’air conditionné.

Si vous placez des chaises et quelques tables dans le jardin ou la cour, il y a de fortes chances que vous ayez également besoin d’un permis. Et il en faut toujours un si vous touchez à la structure du bâtiment, en construisant, par exemple, un escalier pour accéder à la cave ou en détruisant en partie un mur porteur pour agrandir la salle de consommation ou créer un passe-plat.

Besoin d'informations complémentaires ?

Si vous avez des questions techniques relatives au placement de votre cheminée, vous pouvez contacter Brufotec.

Si vous avez des questions relatives au permis d’urbanisme, vous pouvez contacter hub.brussels à l’adresse permit@hub.brussels. Les conseillères spécialisées vous guideront gratuitement dans les démarches à entreprendre.

Sources:

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